JORF n°0299 du 23 décembre 2017

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, en date du 15 décembre 2017, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie :

En qualité de représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin

M. Pierre BELL-LLOCH.
Mme Célia BLAUEL.
M. Christian BOURILLON.
M. Patrick CHAUVET.
M. François CHOLLEY.
M. Serge DESLANDES.
M. Nicolas JUILLET.
M. Philippe LAURENT.
M. Denis MERVILLE.
M. Frédéric MOLOSSI.
M. Pierre VOGT.

En qualité de représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement

Professions agricoles :
M. Samuel BOUQUET.
Professions industrielles :
M. Christian LECUSSAN.
Professionnels de la pêche où de l'aquaculture :
M. Joseph COSTARD en remplacement de Mme Christiane VACHER.
Fédérations départementales des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique :
M. Léopold SARTEAU.
Association agréée de protection de l'environnement :
M. Philippe LAGAUTERIE.
Association nationale de consommateurs :
Mme Isabelle GAILLARD en remplacement de Mme Jeannette PRETOT.

Autres usagers

M. François DESMONTS, M. Bruno HUVELIN, M. Maurice LOMBARD, M. Rémi LOUBEYRE, M. Alain VICAUD.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, en date du 15 décembre 2017, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie :

En qualité de représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin

M. Pierre BELL-LLOCH.

Mme Célia BLAUEL.

M. Christian BOURILLON.

M. Patrick CHAUVET.

M. François CHOLLEY.

M. Serge DESLANDES.

M. Nicolas JUILLET.

M. Philippe LAURENT.

M. Denis MERVILLE.

M. Frédéric MOLOSSI.

M. Pierre VOGT.

En qualité de représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement

Professions agricoles :

M. Samuel BOUQUET.

Professions industrielles :

M. Christian LECUSSAN.

Professionnels de la pêche où de l'aquaculture :

M. Joseph COSTARD en remplacement de Mme Christiane VACHER.

Fédérations départementales des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique :

M. Léopold SARTEAU.

Association agréée de protection de l'environnement :

M. Philippe LAGAUTERIE.

Association nationale de consommateurs :

Mme Isabelle GAILLARD en remplacement de Mme Jeannette PRETOT.

Autres usagers

M. François DESMONTS, M. Bruno HUVELIN, M. Maurice LOMBARD, M. Rémi LOUBEYRE, M. Alain VICAUD.