Arrêté du 15 décembre 2016

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 22 août 1990

Art. 2

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Modification de la liste des variétés végétales autorisées

Résumé. L'arrêté met à jour la liste des variétés de plantes autorisées, en ajoutant et supprimant certaines d'entre elles.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 22 août 1990Art. 2 → Version 7
- Arrêté du 22 août 1990
Art. 2

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