Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des variétés végétales autorisées
Résumé. L'arrêté met à jour la liste des variétés de plantes autorisées, en ajoutant et supprimant certaines d'entre elles.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 22 août 1990Art. 2 → Version 7
- Arrêté du 22 août 1990Art. 2