Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre Ier, section 1, sous-section 2, paragraphe 3, dans la rubrique « B. - Endoprothèse coronaire dite “stent” à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif » :
1° Le libellé du paragraphe « b) BIOMATRIX, BIOMATRIX FLEX, COROFLEX ISAR, ENDEAVOR RESOLUTE et NOBORI » devient :
« b) BIOMATRIX, BIOMATRIX FLEX, COROFLEX ISAR, ENDEAVOR RESOLUTE, NOBORI et SYNERGY » ;
2° Dans le b, la phrase : « La prise en charge des stents à libération de principe actif BIOMATRIX, BIOMATRIX FLEX, COROFLEX ISAR, ENDEAVOR, ENDEAVOR SPRINT, ENDEAVOR RESOLUTE et NOBORI est assurée dans les conditions décrites ci-dessous » est remplacée par la phrase :
« La prise en charge des stents à libération de principe actif BIOMATRIX, BIOMATRIX FLEX, COROFLEX ISAR, ENDEAVOR RESOLUTE, NOBORI et SYNERGY est assurée dans les conditions décrites ci-dessous ».
3° Dans le paragraphe b, est insérée la rubrique « Boston Scientific SAS (BOSTON) » comme suit :
| CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
| Boston Scientific SAS (BOSTON) | |
| 3179465 | Endoprothèse coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, SYNERGY, DIAM 2,25mm. Stent à libération d'everolimus SYNERGY de diamètre 2,25mm de la société Boston Scientific SAS. La prise en charge est assurée pour les références suivantes : H7493926208220, H7493926212220, H7493926216220, H7493926220220, H7493926224220, H7493926228220, H7493926232220, H7493926238220 Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2019 |
| 3194269 | Endoprothèse coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, SYNERGY, DIAM 2,50mm. Stent à libération d'everolimus SYNERGY de diamètre 2,50mm de la société Boston Scientific SAS. La prise en charge est assurée pour les références suivantes : H7493926208250, H7493926212250, H7493926216250, H7493926220250, H7493926224250, H7493926228250, H7493926232250, H7493926238250 Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2019 |
| 3136473 | Endoprothèse coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, SYNERGY, DIAM 2,75mm. Stent à libération d'everolimus SYNERGY de diamètre 2,75mm de la société Boston Scientific SAS. La prise en charge est assurée pour les références suivantes : H7493926208270, H7493926212270, H7493926216270, H7493926220270, H7493926224270, H7493926228270, H7493926232270, H7493926238270 Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2019 |
| 3101411 | Endoprothèse coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, SYNERGY, DIAM 3,00mm. Stent à libération d'everolimus SYNERGY de diamètre 3,00mm de la société Boston Scientific SAS. La prise en charge est assurée pour les références suivantes : H7493926208300, H7493926212300, H7493926216300, H7493926220300, H7493926224300, H7493926228300, H7493926232300, H7493926238300 Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2019 |
| 3176892 | Endoprothèse coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, SYNERGY, DIAM 3,50mm. Stent à libération d'everolimus SYNERGY de diamètre 3,50mm de la société Boston Scientific SAS. La prise en charge est assurée pour les références suivantes : H7493926208350, H7493926212350, H7493926216350, H7493926220350, H7493926224350, H7493926228350, H7493926232350, H7493926238350 Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2019 |
| 3177740 | Endoprothèse coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, SYNERGY, DIAM 4,00mm. Stent à libération d'everolimus SYNERGY de diamètre 4,00mm de la société Boston Scientific SAS. La prise en charge est assurée pour les références suivantes : H7493926208400, H7493926212400, H7493926216400, H7493926220400, H7493926224400, H7493926228400, H7493926232400, H7493926238400 Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2019 |
4° Dans le paragraphe f, dans la rubrique « Boston Scientific SAS (BOSTON) », dans la nomenclature des codes 3171950, 3121388, 3125469, 3140894, 3168289, 3133865 relatif à l'endoprothèse coronaire à libération d'everolimus PROMUS PREMIER, la date de fin de prise en charge est portée au 15 septembre 2019.