JORF n°0292 du 17 décembre 2015

Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie en date du 15 décembre 2015, sont nommés membres du Conseil national de la transition écologique :

I. - Au titre des représentants des associations de défense des consommateurs agréées au plan national en application de l'article L. 411-1 du code de la consommation
Au titre des représentants désignés par l'association Consommation, logement et cadre de vie (CLCV)

Titulaire :
Mme Ann-Gaël Béard, en remplacement de M. François Carlier.
Suppléant :
M. Adrien Tchang-Minh, en remplacement de Mme Dorothée Quickert-Menzel.

II. - Au sein du collège représentant les collectivités territoriales
Au titre de l'Association des départements de France (ADF)

Titulaires :
M. Pascal Coste, en remplacement de M. Eric Gautier.
Mme Hermeline Malherbe, en remplacement de M. Nicolas Juillet.
Suppléants :
Mme Fabienne Labrette-Ménager, en remplacement de Jean Dey.
M. Daniel Lenoir, en remplacement de M. Philippe Herscu.
Mme Sophie Gargowitsch, en remplacement de M. Benjamin Eloire.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie en date du 15 décembre 2015, sont nommés membres du Conseil national de la transition écologique :

I. - Au titre des représentants des associations de défense des consommateurs agréées au plan national en application de l'article L. 411-1 du code de la consommation

Au titre des représentants désignés par l'association Consommation, logement et cadre de vie (CLCV)

Titulaire :

Mme Ann-Gaël Béard, en remplacement de M. François Carlier.

Suppléant :

M. Adrien Tchang-Minh, en remplacement de Mme Dorothée Quickert-Menzel.

II. - Au sein du collège représentant les collectivités territoriales

Au titre de l'Association des départements de France (ADF)

Titulaires :

M. Pascal Coste, en remplacement de M. Eric Gautier.

Mme Hermeline Malherbe, en remplacement de M. Nicolas Juillet.

Suppléants :

Mme Fabienne Labrette-Ménager, en remplacement de Jean Dey.

M. Daniel Lenoir, en remplacement de M. Philippe Herscu.

Mme Sophie Gargowitsch, en remplacement de M. Benjamin Eloire.