Par arrêté du ministre du travail, de l'emploi et de la santé en date du 15 décembre 2011 :
Sont nommés membres de la Commission nationale de la négociation collective en qualité de représentants des salariés :
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO) :
En tant que membres titulaires :
Mme Marie-Alice MEDEUF-ANDRIEU.
Mme Heïdi AKDOUCHE.
M. Frédéric HOMEZ.
M. Daniel MORICEAU.
En tant que membres suppléants :
Mme Sandra MITTERRAND.
M. Hervé QUILLET.
M. Serge LEGAGNOA.
M. Franck SERRA.
M. Jean HEDOU.
M. Jacques TECHER.
Mme Françoise CHAZAUD.
Mme Cathy SIMON.
Sont nommés membres de la sous-commission des conventions et accords, en qualité de représentants des salariés :
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO) :
En tant que membre titulaire :
Mme Marie-Alice MEDEUF-ANDRIEU.
En tant que membres suppléants :
Mme Heïdi AKDOUCHE.
Mme Cathy SIMON.
Sont nommés membres de la sous-commission des salaires, en qualité de représentants des salariés :
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO) :
En tant que membre titulaire :
Mme Marie-Alice MEDEUF-ANDRIEU.
En tant que membres suppléants :
Mme Heïdi AKDOUCHE.
Mme Cathy SIMON.
Arrêté du 15 décembre 2011
Historique des versions
Par arrêté du ministre du travail, de l'emploi et de la santé en date du 15 décembre 2011 :
Sont nommés membres de la Commission nationale de la négociation collective en qualité de représentants des salariés :
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO) :
En tant que membres titulaires :
Mme Marie-Alice MEDEUF-ANDRIEU.
Mme Heïdi AKDOUCHE.
M. Frédéric HOMEZ.
M. Daniel MORICEAU.
En tant que membres suppléants :
Mme Sandra MITTERRAND.
M. Hervé QUILLET.
M. Serge LEGAGNOA.
M. Franck SERRA.
M. Jean HEDOU.
M. Jacques TECHER.
Mme Françoise CHAZAUD.
Mme Cathy SIMON.
Sont nommés membres de la sous-commission des conventions et accords, en qualité de représentants des salariés :
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO) :
En tant que membre titulaire :
Mme Marie-Alice MEDEUF-ANDRIEU.
En tant que membres suppléants :
Mme Heïdi AKDOUCHE.
Mme Cathy SIMON.
Sont nommés membres de la sous-commission des salaires, en qualité de représentants des salariés :
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO) :
En tant que membre titulaire :
Mme Marie-Alice MEDEUF-ANDRIEU.
En tant que membres suppléants :
Mme Heïdi AKDOUCHE.
Mme Cathy SIMON.