Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 2, à la sous-section 2 « Greffons osseux sous forme géométrique (sphère, granulé, cube, cône, parallélépidède, cylindre » :
1. Dans le paragraphe 1 « Greffons osseux pour un volume inférieur ou égal à 15 cm³ ( 15 cm³) » :
― pour le code 3377604, lire :
― pour le code 3340469, lire :
2. Dans le paragraphe 2 « Greffons osseux pour un volume supérieur à 15 cm³ (¹ 15 cm³) » :
― pour le code 3326802, lire :
1. Dans le paragraphe 1 « Greffons osseux pour un volume inférieur ou égal à 15 cm³ ( 15 cm³) » :
― pour le code 3377604, lire :
| 3377604 | Allogreffe osseuse, géométrique, tranche Ostéopure, 15 cm³, OST DEVELOPPEMENT. Allogreffe osseuse traitée par procédé Ostéopure sous forme de tranche inférieure ou égale à 15 cm³, épaisseur 8 mm (+ ou ― 1 mm) de la société OST DEVELOPPEMENT. La prise en charge est assurée pour les références suivantes : OSTEOPURE Bloc 35* 25* 15, OSTEOPURE Coin 35* 30* 10, OSTEOPURE Coin 35* 30* 10 et OSTEOPURE TRANCHE ¸ 15 CC. Date de fin de prise en charge : 15 juin 2015. |
| 3340469 | Allogreffe osseuse, demi-anneau cortical Ostéopure, 15 cm³, OST DEVELOPPEMENT. Allogreffe osseuse traitée par procédé Ostéopure sous forme de demi-anneau cortical inférieure ou égale à 15 cm³ de la société OST DEVELOPPEMENT. La prise en charge est assurée pour la référence suivante : OSTEOPURE COL 1/2 ANN CORTICAL. Date de fin de prise en charge : 15 juin 2015. |
― pour le code 3326802, lire :
| 3326802 | Allogreffe osseuse, géométrique, tranche Ostéopure, ¹ 15 cm³, OST DEVELOPPEMENT. Allogreffe osseuse traitée par procédé Ostéopure sous forme de tranche supérieure à 15 cm³, épaisseur 8 mm (+ ou ― 1 mm) de la société OST DEVELOPPEMENT. La prise en charge est assurée pour la référence suivante : OSTEOPURE TRANCHE ¹ 15 CC. Date de fin de prise en charge : 15 juin 2015. |