JORF n°0008 du 10 janvier 2010

Article 1

Article 1

Les objectifs de développement de la production de chaleur à partir d'énergies renouvelables en France sont les suivants, en termes de production globale :
I. - Pour le bois individuel :
7 400 ktep (pour 7,3 millions de logements) au 31 décembre 2012.
7 400 ktep (pour 9 millions de logements) au 31 décembre 2020.
II. - Pour la biomasse dans les secteurs de l'habitat collectif, du tertiaire et de l'industrie :
2 500 ktep au 31 décembre 2012.
5 200 ktep au 31 décembre 2020.
III. - Pour la chaleur produite par cogénération à partir de biomasse :
540 ktep au 31 décembre 2012.
2 400 ktep au 31 décembre 2020.
IV. - Pour la géothermie profonde :
195 ktep au 31 décembre 2012.
500 ktep au 31 décembre 2020.
V. - Pour la géothermie intermédiaire :
100 ktep au 31 décembre 2012.
250 ktep au 31 décembre 2020.
VI. - Pour les pompes à chaleur individuelles :
1 200 ktep au 31 décembre 2012.
1 600 ktep au 31 décembre 2020.
VII. - Pour le solaire thermique individuel :
150 ktep au 31 décembre 2012.
817 ktep au 31 décembre 2020.
VIII. - Pour le solaire thermique collectif :
35 ktep au 31 décembre 2012.
110 ktep au 31 décembre 2020.
IX. - Pour la part renouvelable des déchets :
470 ktep au 31 décembre 2012.
900 ktep au 31 décembre 2020.
X. - Pour le biogaz :
60 ktep au 31 décembre 2012.
555 ktep au 31 décembre 2020.


Historique des versions

Version 1

Les objectifs de développement de la production de chaleur à partir d'énergies renouvelables en France sont les suivants, en termes de production globale :

I. - Pour le bois individuel :

7 400 ktep (pour 7,3 millions de logements) au 31 décembre 2012.

7 400 ktep (pour 9 millions de logements) au 31 décembre 2020.

II. - Pour la biomasse dans les secteurs de l'habitat collectif, du tertiaire et de l'industrie :

2 500 ktep au 31 décembre 2012.

5 200 ktep au 31 décembre 2020.

III. - Pour la chaleur produite par cogénération à partir de biomasse :

540 ktep au 31 décembre 2012.

2 400 ktep au 31 décembre 2020.

IV. - Pour la géothermie profonde :

195 ktep au 31 décembre 2012.

500 ktep au 31 décembre 2020.

V. - Pour la géothermie intermédiaire :

100 ktep au 31 décembre 2012.

250 ktep au 31 décembre 2020.

VI. - Pour les pompes à chaleur individuelles :

1 200 ktep au 31 décembre 2012.

1 600 ktep au 31 décembre 2020.

VII. - Pour le solaire thermique individuel :

150 ktep au 31 décembre 2012.

817 ktep au 31 décembre 2020.

VIII. - Pour le solaire thermique collectif :

35 ktep au 31 décembre 2012.

110 ktep au 31 décembre 2020.

IX. - Pour la part renouvelable des déchets :

470 ktep au 31 décembre 2012.

900 ktep au 31 décembre 2020.

X. - Pour le biogaz :

60 ktep au 31 décembre 2012.

555 ktep au 31 décembre 2020.