Arrêté du 15 décembre 2008

Article 1

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Article 1

Les rubriques B et F de l'annexe à l'arrêté du 15 juillet 2008 susvisé sont complétées selon l'annexe suivante.
La rubrique D de l'annexe à l'arrêté du 15 juillet 2008 est remplacée selon l'annexe suivante.

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En vigueur depuis le 14 février 2009

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Modification d'un arrêté réglementaire

Résumé. Un arrêté modifie certaines parties d'un règlement précédent concernant des rubriques spécifiques.

Les rubriques B et F de l'annexe à l'arrêté du 15 juillet 2008 susvisé sont complétées selon l'annexe suivante.
La rubrique D de l'annexe à l'arrêté du 15 juillet 2008 est remplacée selon l'annexe suivante.

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cite  annexe à l'arrêté du 15 juillet 2008cite  annexe à l'arrêté du 15 juillet 2008 susvisé

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Source : Légifrance