Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Rôle du secrétaire général dans les élections
Résumé. Le secrétaire général de la grande chancellerie de la Légion d'honneur est responsable de l'application des règles du scrutin.
Le secrétaire général de la grande chancellerie de la Légion d'honneur est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.