Arrêté du 15 décembre 2006

Article 5

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Article 5

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2007, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), des variétés désignées ci-après :
Blé dur : Cosmodur, Kievlanka.
Blé tendre de printemps : Guadalupe.
Blé tendre d'hiver : Passarinho, Phobos, Tibet.
Orge d'hiver à 6 rangs : Manitou, Oleron.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2007, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), des variétés désignées ci-après :
Blé dur : Cosmodur, Kievlanka.
Blé tendre de printemps : Guadalupe.
Blé tendre d'hiver : Passarinho, Phobos, Tibet.
Orge d'hiver à 6 rangs : Manitou, Oleron.

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