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Arrêté du 15 décembre 2004

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NAVIRES NEUFS DES CLASSES B, C ET D, CONSTRUITS LE 1er JANVIER 2003 OU APRÈS CETTE DATE

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JORF n°302 du 29 décembre 2004

LES PRESCRIPTIONS SPÉCIALES DÉTAILLÉES CI-DESSOUS S'APPLIQUENT, EN TANT QUE DE BESOIN, AUX NAVIRES NEUFS DES CLASSES B, C ET D CONSTRUITS AVANT LE 1er JANVIER 2003 ET AUX NAVIRES EXISTANTS DE LA CLASSE B TRANSPORTANT DES MARCHANDISES DANGEREUSES

Les prescriptions de l'article 221-II-2/54 de la division 221, dans la version à la date du 5 mai 2002 (1), s'appliquent, en tant que de besoin, aux navires à passagers transportant des marchandises dangereuses.

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