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Arrêté du 15 décembre 2003

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Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 15 décembre 2003, sont nommés au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie :

En qualité de représentant des collectivités territoriales

M. Jean-Pierre Fortune, en remplacement de Mme Florence Mobuchon.

En qualité de représentant des différentes catégories d'usagers

M. Louis Remondiere, en remplacement de M. Gérard Ancelin.
M. Dominique Flipo, en remplacement de M. Jean-Yves Leroy.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 15 décembre 2003, sont nommés au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie :

En qualité de représentant des collectivités territoriales

M. Jean-Pierre Fortune, en remplacement de Mme Florence Mobuchon.

En qualité de représentant des différentes catégories d'usagers

M. Louis Remondiere, en remplacement de M. Gérard Ancelin.
M. Dominique Flipo, en remplacement de M. Jean-Yves Leroy.

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