JORF n°8 du 10 janvier 2004

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 15 décembre 2003, est nommé au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse pour représenter le collège :

Différentes catégories d'usagers

M. Jean Rousseau, en remplacement de M. Maurice Chaillier.


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 15 décembre 2003, est nommé au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse pour représenter le collège :

Différentes catégories d'usagers

M. Jean Rousseau, en remplacement de M. Maurice Chaillier.