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Arrêté du 15 décembre 2000

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Par arrêtés du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 15 décembre 2000, les reconnaissances des organismes ci-dessous sont transférées :

La reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de fruits et légumes, accordée par l'arrêté du 30 octobre 1997 à la Société coopérative agricole Asperges de Champagne, est transférée au GIE « Les Asperges de Champagne », dont le siège social est établi à Mairy-sur-Marne (Marne) ;

La reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de fruits et légumes, accordée par l'arrêté du 30 octobre 1997 au syndicat Organisation de producteurs de mise en marché « Maine-Anjou-Touraine », est transférée à la Coopérative Maine-Anjou-Touraine, dont le siège social est établi à Saint-Germain-d'Arce (Sarthe).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Par arrêtés du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 15 décembre 2000, les reconnaissances des organismes ci-dessous sont transférées :

La reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de fruits et légumes, accordée par l'arrêté du 30 octobre 1997 à la Société coopérative agricole Asperges de Champagne, est transférée au GIE « Les Asperges de Champagne », dont le siège social est établi à Mairy-sur-Marne (Marne) ;

La reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de fruits et légumes, accordée par l'arrêté du 30 octobre 1997 au syndicat Organisation de producteurs de mise en marché « Maine-Anjou-Touraine », est transférée à la Coopérative Maine-Anjou-Touraine, dont le siège social est établi à Saint-Germain-d'Arce (Sarthe).

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