JORF n°144 du 23 juin 2001

Elevage

Coopérative des producteurs de porcs du Cantal

(CAPP, porcin) (Cantal)

La reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur de l'élevage porcin, accordée à la Coopérative des producteurs de porcs du Cantal (CAPP), dont le siège social est situé à Aurillac Cedex (Cantal), est étendue sur la circonscription territoriale suivante :

- le canton d'Allègre (Haute-Loire) ;

- le canton d'Auzon (Haute-Loire) ;

- le canton de Brioude (Haute-Loire) ;

- le canton de Cayres (Haute-Loire) ;

- le canton de La Chaise-Dieu (Haute-Loire) ;

- le canton de Craponne-sur-Arzon (Haute-Loire) ;

- le canton de Langeac (Haute-Loire) ;

- le canton de Lavoûte-Chilhac (Haute-Loire) ;

- le canton de Loudes (Haute-Loire) ;

- le canton de Paulhaguet (Haute-Loire) ;

- le canton de Pinols (Haute-Loire) ;

- le canton de Pradelles (Haute-Loire) ;

- le canton de Puy-en-Velay (Haute-Loire) ;

- le canton de Saint-Paulien (Haute-Loire) ;

- le canton de Saugues (Haute-Loire) ;

- le canton de Solignac-sur-Loire (Haute-Loire) ;

- le canton de Vorey (Haute-Loire) ;

- le canton de Aumont-Aubrac (Lozère) ;

- le canton de La Canourgue (Lozère) ;

- le canton de Chanac (Lozère) ;

- le canton de Châteauneuf-de-Randon (Lozère) ;

- le canton de Fournels (Lozère) ;

- le canton de Grandrieu (Lozère) ;

- le canton de Langogne (Lozère) ;

- le canton de Marvejols (Lozère) ;

- le canton de Mende (Lozère) ;

- le canton de Nasbinals (Lozère) ;

- le canton de Saint-Alban-sur-Limagnole (Lozère) ;

- le canton de Saint-Amans (Lozère) ;

- le canton de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère) ;

- le canton de Saint-Germain-du-Teil (Lozère) ;

- le canton de Malzieu-Ville (Lozère) ;

- le canton de Massegros (Lozère).

L'arrêté du 6 avril 2000 est abrogé.


Historique des versions

Version 1

Elevage

Coopérative des producteurs de porcs du Cantal

(CAPP, porcin) (Cantal)

La reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur de l'élevage porcin, accordée à la Coopérative des producteurs de porcs du Cantal (CAPP), dont le siège social est situé à Aurillac Cedex (Cantal), est étendue sur la circonscription territoriale suivante :

- le canton d'Allègre (Haute-Loire) ;

- le canton d'Auzon (Haute-Loire) ;

- le canton de Brioude (Haute-Loire) ;

- le canton de Cayres (Haute-Loire) ;

- le canton de La Chaise-Dieu (Haute-Loire) ;

- le canton de Craponne-sur-Arzon (Haute-Loire) ;

- le canton de Langeac (Haute-Loire) ;

- le canton de Lavoûte-Chilhac (Haute-Loire) ;

- le canton de Loudes (Haute-Loire) ;

- le canton de Paulhaguet (Haute-Loire) ;

- le canton de Pinols (Haute-Loire) ;

- le canton de Pradelles (Haute-Loire) ;

- le canton de Puy-en-Velay (Haute-Loire) ;

- le canton de Saint-Paulien (Haute-Loire) ;

- le canton de Saugues (Haute-Loire) ;

- le canton de Solignac-sur-Loire (Haute-Loire) ;

- le canton de Vorey (Haute-Loire) ;

- le canton de Aumont-Aubrac (Lozère) ;

- le canton de La Canourgue (Lozère) ;

- le canton de Chanac (Lozère) ;

- le canton de Châteauneuf-de-Randon (Lozère) ;

- le canton de Fournels (Lozère) ;

- le canton de Grandrieu (Lozère) ;

- le canton de Langogne (Lozère) ;

- le canton de Marvejols (Lozère) ;

- le canton de Mende (Lozère) ;

- le canton de Nasbinals (Lozère) ;

- le canton de Saint-Alban-sur-Limagnole (Lozère) ;

- le canton de Saint-Amans (Lozère) ;

- le canton de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère) ;

- le canton de Saint-Germain-du-Teil (Lozère) ;

- le canton de Malzieu-Ville (Lozère) ;

- le canton de Massegros (Lozère).

L'arrêté du 6 avril 2000 est abrogé.