Arrêté du 15 décembre 2000

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Art. 1er. - L'arrêté du 30 mars 2000 susvisé est modifié comme suit :

I. - A l'article 1er, le 3 est ainsi rédigé :

« 3. De la cellule d'études et de prospective ; »

et il est ajouté un 4 ainsi rédigé :

« 4. De la délégation aux réserves de l'armée de terre. »

II. - Le 3 de l'article 2 est ainsi rédigé :

« 3. Le bureau systèmes d'armes. »

III. - A l'article 5, les 1, 2 et 3 sont remplacés par :

« 1. Le bureau systèmes d'information et de communication ;

« 2. Le bureau organisation et systèmes d'information. »

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 1er. - L'arrêté du 30 mars 2000 susvisé est modifié comme suit :

I. - A l'article 1er, le 3 est ainsi rédigé :

« 3. De la cellule d'études et de prospective ; »

et il est ajouté un 4 ainsi rédigé :

« 4. De la délégation aux réserves de l'armée de terre. »

II. - Le 3 de l'article 2 est ainsi rédigé :

« 3. Le bureau systèmes d'armes. »

III. - A l'article 5, les 1, 2 et 3 sont remplacés par :

« 1. Le bureau systèmes d'information et de communication ;

« 2. Le bureau organisation et systèmes d'information. »

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