JORF n°14 du 18 janvier 2000

  1. Au titre du comité des sections

En qualité de chargé de mission d'inspection générale :

M. Aubin (Gérard), en remplacement de M. Gauthier (Marc).

Représentant de la 7e section :

M. Daugas (Jean-Pierre), en remplacement de M. Gutherz (Xavier).


Historique des versions

Version 1

6. Au titre du comité des sections

En qualité de chargé de mission d'inspection générale :

M. Aubin (Gérard), en remplacement de M. Gauthier (Marc).

Représentant de la 7e section :

M. Daugas (Jean-Pierre), en remplacement de M. Gutherz (Xavier).