Arrêté du 15 décembre 1998

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Il sera procédé au retrait des produits mentionnés à l'

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en tous lieux où ils se trouvent.

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En vigueur depuis le 20 décembre 1998

Il sera procédé au retrait des produits mentionnés à l'article 1er en tous lieux où ils se trouvent.

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cite  Arrêté 1998-12-15 art. 1

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