Abrogé13 janvier 1991
Créé le 27 janvier 1987 · Abrogé le 13 janvier 1991
Les étalons déjà admis à la monte publique avant la parution du présent arrêté peuvent avoir leur agrément reconduit.
Arrêté du 15 décembre 1986
Les étalons déjà admis à la monte publique avant la parution du présent arrêté peuvent avoir leur agrément reconduit.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Créé le 27 janvier 1987 · Abrogé le 13 janvier 1991
Les étalons déjà admis à la monte publique avant la parution du présent arrêté peuvent avoir leur agrément reconduit.
Abrogé depuis le dimanche 13 janvier 1991
En vigueur du mardi 27 janvier 1987 au samedi 12 janvier 1991
Source : Légifrance