Arrêté du 15 décembre 1986
Annexes
Abrogé13 janvier 1991
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Monte publique
Abrogé13 janvier 1991Références zootechniques minimales pour l'agrément d'un étalon à la monte publique
Abrogé13 janvier 1991Conditions sanitaires des étalons pour l'agrément à la monte publique
Abrogé13 janvier 1991Abrogé depuis le dimanche 13 janvier 1991
En vigueur du mardi 27 janvier 1987 au samedi 12 janvier 1991
Annexes
Monte publique
Conditions sanitaires des étalons pour l'agrément à la monte publique