Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des attributions et du titre du poste de M. BAKAOOLLAH
Résumé. L'arrêté modifie les attributions de M. BAKAOOLLAH en ajoutant la gestion de la comptabilité de l'ordonnateur et corrige le titre de son poste.
A modifié les dispositions suivantes :