Article 3
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Radiation des codes de neurostimulateurs MEDTRONIC
Résumé Les deux numéros pour les stimulateurs médullaires quadripolaires de la société MEDTRONIC ont été retirés de la liste remboursée.
Mots-clés : Remboursement santé Dispositifs médicaux MEDTRONIC Neurostimulation
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 4 : « Neurostimulateur médullaire quadripolaire implantable », dans la rubrique « Société MEDTRONIC France SAS (MEDTRONIC) », les codes suivants sont radiés :
| CODE | LIBELLÉ | |-------|-------------------------------------------------------------------------------| |3482181|Neurostimulateur médullaire, système complet + accessoires, MEDTRONIC, ITREL 4.| |3451275| Neurostimulateur médullaire, renouvellement, MEDTRONIC, ITREL 4. |
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