Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'arrêté du 19 juillet 2019
Résumé Un texte de 2022 change un texte de 2019 pour inclure plus de types de voies.
L'arrêté du 19 juillet 2019 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1° Dans l'intitulé, les mots : « de la voie générale » sont remplacés par les mots : « des voies générale et technologique » ;
2° A l'article 1er, les mots : « de la voie générale » sont remplacés par les mots : « des voies générale et technologique » ;
3° Dans l'intitulé de l'annexe, les mots : « de terminale générale » sont remplacés par les mots : « des terminales générale et technologique ».
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