Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 7, section II, « A - Prothèses du membre inférieur », chapitre III, 6) Variantes optionnelles pour prothèses endosquelettiques, applicables au pied.

1. Dans le paragraphe « Pied à restitution d'énergie de classe II », dans la rubrique « Société OTTO BOCK France », le code 2792531 correspondant à C-WALK 1C40 est déplacé dans le paragraphe intitulé « Pied à restitution d'énergie de classe III » et dans la rubrique « Société OTTO BOCK France ».

2. Dans le paragraphe intitulé « Pied à restitution d'énergie de classe III », dans la rubrique « Société OTTO BOCK France » la nomenclature du code 2792531 est modifiée comme suit :

a) Le libellé court devient : « Pied restitution énergie, classe III, OTTO BOCK, C-WALK 1C40 ».

b) La date de fin de prise en charge est remplacée par le 1er mai 2024.