Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 7, section II, « A - Prothèses du membre inférieur », chapitre III, 6) Variantes optionnelles pour prothèses endosquelettiques, applicables au pied.

1. Dans le paragraphe « Pied à restitution d'énergie de classe II », dans la rubrique « Société OTTO BOCK France », le code 2792531 correspondant à C-WALK 1C40 est déplacé dans le paragraphe intitulé « Pied à restitution d'énergie de classe III » et dans la rubrique « Société OTTO BOCK France ».
2. Dans le paragraphe intitulé « Pied à restitution d'énergie de classe III », dans la rubrique « Société OTTO BOCK France » la nomenclature du code 2792531 est modifiée comme suit :
   a) Le libellé court devient : « Pied restitution énergie, classe III, OTTO BOCK, C-WALK 1C40 ».
   b) La date de fin de prise en charge est remplacée par le 1er mai 2024.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

Le directeur général de la santé et la directrice de la sécurité sociale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.