Arrêté du 15 avril 2014

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Sont nommés au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des sports :

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nominations au cabinet du secrétaire d'État aux sports

Résumé. L'article annonce les nominations de personnes au cabinet du secrétaire d'État chargé des sports.

Sont nommés au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des sports :

Historique des versions

Source : Légifrance