Arrêté du 15 avril 2011

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 21 mai 2004

Art. 16-1

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Modification de l'identification des équidés

Résumé. Les équidés peuvent être identifiés avec des boucles auriculaires électroniques dans le cadre d'un projet pilote approuvé par le ministre de l'agriculture.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 mai 2004Art. 16-1 → Version 5
- Arrêté du 21 mai 2004
Art. 16-1

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