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Arrêté du 15 avril 2009

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Article 8

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Créé le 8 mai 2009 · Abrogé le 31 mars 2021

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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En vigueur du vendredi 8 mai 2009 au mardi 30 mars 2021

Source : Légifrance