Abrogé par Arrêté du 3 janvier 2022 - art. 1 (V)
Créé le 6 mai 2009 · Abrogé le 1 juin 2022
Il est créé une mention « billard » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif ».
Arrêté du 15 avril 2009
Il est créé une mention « billard » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif ».
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 3 janvier 2022 - art. 1 (V)
Créé le 6 mai 2009 · Abrogé le 1 juin 2022
Il est créé une mention « billard » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif ».
Abrogé depuis le mercredi 1 juin 2022
Abrogé parArrêté du 3 janvier 2022art. 1 (V)
En vigueur du mercredi 6 mai 2009 au mardi 31 mai 2022
Source : Légifrance