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Arrêté du 15 avril 2009

Article 9

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Article 9

L'annexe de l'arrêté du 8 mai 1974 susvisé relative à la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du deuxième degré option « baseball, softball » est abrogée à compter du 1er mai 2012.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur du mercredi 6 mai 2009 au jeudi 30 juin 2022

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