Abrogé15 avril 2012
Abrogé par Arrêté du 30 mars 2012 - art. 3 (VT)
Créé le 24 avril 2009 · Abrogé le 15 avril 2012
Il est créé au lycée international Europole à Grenoble (académie de Grenoble) une section internationale portugaise.
Arrêté du 15 avril 2009
Il est créé au lycée international Europole à Grenoble (académie de Grenoble) une section internationale portugaise.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 30 mars 2012 - art. 3 (VT)
Créé le 24 avril 2009 · Abrogé le 15 avril 2012
Il est créé au lycée international Europole à Grenoble (académie de Grenoble) une section internationale portugaise.
Abrogé depuis le dimanche 15 avril 2012
Abrogé parArrêté du 30 mars 2012art. 3 (VT)
En vigueur du vendredi 24 avril 2009 au samedi 14 avril 2012
Source : Légifrance