JORF n°92 du 19 avril 2002

Article 5

Le I de l'article 19 (Directions et services des états-majors) du titre V (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

Au A (Armée de terre), au III (Direction du génie), tableau, à la colonne Suppléant, l'alinéa :
« M. le général José Frère. »
est supprimé (à compter du 20 avril 2002) ;
Au B (Marine), au VI (Direction du service de soutien de la flotte), tableau, aux colonnes Titulaires de la délégation et Suppléants, les mots : « M. le capitaine de vaisseau Hubert Jouot » sont remplacés par les mots suivants : « M. le contre-amiral Hubert Jouot ».

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Le I de l'article 19 (Directions et services des états-majors) du titre V (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

1. Au A (Armée de terre), au III (Direction du génie), tableau, à la colonne Suppléant, l'alinéa :

« M. le général José Frère. »

est supprimé (à compter du 20 avril 2002) ;

2. Au B (Marine), au VI (Direction du service de soutien de la flotte), tableau, aux colonnes Titulaires de la délégation et Suppléants, les mots : « M. le capitaine de vaisseau Hubert Jouot » sont remplacés par les mots suivants : « M. le contre-amiral Hubert Jouot ».