JORF n°92 du 19 avril 2002

Article 3

Article 3

L'article 11 du titre III (Etat-major des armées) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
Au II, tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa :
« M. le vice-amiral Alain Coldefy, sous-chef d'état-major relations internationales. »
est remplacé par l'alinéa suivant :
« M. le vice-amiral d'escadre Alain Coldefy, sous-chef d'état-major relations internationales. » (à compter du 1er mai 2002).


Historique des versions

Version 1

L'article 11 du titre III (Etat-major des armées) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

Au II, tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa :

« M. le vice-amiral Alain Coldefy, sous-chef d'état-major relations internationales. »

est remplacé par l'alinéa suivant :

« M. le vice-amiral d'escadre Alain Coldefy, sous-chef d'état-major relations internationales. » (à compter du 1er mai 2002).