JORF n°101 du 30 avril 2002

I. - Association ADMR de Guignicourt et environs
(02190 Guignicourt)

Note d'information du 25 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

II. - Association ADMR de Guise et environs
(02120 Guise)

Note d'information du 18 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

III. - Association ADMR de Liesse et environs
(02350 Liesse)

Note d'information du 29 mai 2001 relative à la réduction du temps de travail.

IV. - Association ADMR de Monthenault et environs
(02860 Monthenault)

Note d'information du 17 mai 2001 relative à la réduction du temps de travail.

V. - Association ADMR de Fresnoy et environs
(02110 Brancourt-le-Grand)

Note d'information du 18 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

VI. - Association Union tourangelle des associations,
associations générales pour l'aide familiale (UTAGAF) (37000 Tours)

Accord du 6 juillet 2001 relatif à la réduction du temps de travail.

VII. - Association saumuroise de services à domicile (ASSAD)
(49400 Saumur)

Accord du 21 août 2001 relatif à la réduction du temps de travail.

VIII. - Association morbihannaise prestataire de services
pour l'emploi en milieu rural (56018 Vannes)

Note d'information du 3 septembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.


Historique des versions

Version 1

I. - Association ADMR de Guignicourt et environs

(02190 Guignicourt)

Note d'information du 25 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

II. - Association ADMR de Guise et environs

(02120 Guise)

Note d'information du 18 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

III. - Association ADMR de Liesse et environs

(02350 Liesse)

Note d'information du 29 mai 2001 relative à la réduction du temps de travail.

IV. - Association ADMR de Monthenault et environs

(02860 Monthenault)

Note d'information du 17 mai 2001 relative à la réduction du temps de travail.

V. - Association ADMR de Fresnoy et environs

(02110 Brancourt-le-Grand)

Note d'information du 18 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

VI. - Association Union tourangelle des associations,

associations générales pour l'aide familiale (UTAGAF) (37000 Tours)

Accord du 6 juillet 2001 relatif à la réduction du temps de travail.

VII. - Association saumuroise de services à domicile (ASSAD)

(49400 Saumur)

Accord du 21 août 2001 relatif à la réduction du temps de travail.

VIII. - Association morbihannaise prestataire de services

pour l'emploi en milieu rural (56018 Vannes)

Note d'information du 3 septembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.