JORF n°101 du 30 avril 2002

I. - Association ADMR Nord Lozère
(48200 Saint-Chély-d'Apcher)

Note d'information du 27 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

II. - Association ADMR La Mézère Randon
(48700 Saint-Amans)

Note d'information du 7 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

III. - Association ADMR La Limagnole
(48120 Saint-Alban)

Note d'information du 7 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

IV. - Association ADMR La Calbertoise
(48370 Saint-Germain-Calberte)

Note d'information du 8 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

V. - Association ADMR La Pontoise
(48220 Le Pont-de-Montvert)

Note d'information du 15 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

VI. - Association ADMR de Montpont-en-Bresse
(71470 Montpont-en-Bresse)

Note d'information du 6 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

VII. - Association ADMR de Marcigny
(71110 Marcigny)

Note d'information du 11 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

VIII. - Association Les Amis de Médialogue, La Chevanière
(71850 Charnay-lès-Mâcon)

Note d'information du 22 décembre 2000 et avenant du 6 mars 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.

IX. - Association ADMR de Vibraye-Montmirail
(72320 Vibraye)

Note d'information du 15 mai 2001 relative à la réduction du temps de travail.

X. - Association ADMR de La Bazoge
(72650 La Bazoge)

Note d'information du 30 mai 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XI. - Association ADMR de Conlie
(72240 Conlie)

Note d'information du 25 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XII. - Association ADMR de La Ferté-Bernard, centre social
(72400 La Ferté-Bernard)

Note d'information du 29 mai 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XIII. - Association ADMR de Novalaise
(73470 Novalaise)

Note d'information du 11 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XIV. - Association ADMR d'Epierre
(73220 Epierre)

Note d'information du 21 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XV. - Association ADMR Beaufort
(73270 Beaufort)

Note d'information du 11 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XVI. - Association ADMR du canton d'Aime
(73210 Aime)

Note d'information du 7 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XVII. - Association ADMR Valloire
(73450 Valloire)

Note d'information du 23 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XVIII. - Association ADMR de Moutiers
(73600 Moutiers)

Note d'information du 18 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XIX. - Association ADMR de Montagnole - Saint-Cassin
(73000 Montagnole)

Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XX. - Association ADMR du val d'Arly
(73590 Flumet)

Note d'information du 26 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XXI. - Association ADMR Les Coteaux de l'Arvan
(73300 Jarrier)

Note d'information du 11 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XXII. - Association ADMR d'Argentine
(73220 Argentine)

Note d'information du 26 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XXIII. - Association ADMR du Grand Coin
(73300 Hermillon)

Note d'information du 19 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XXIV. - Association Famille et Cité, service d'aide à domicile
(75014 Paris)

Accord du 22 octobre 1999, avenant n° 1 du 7 mars 2000 et avenant n° 2 du 11 juin 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

XXV. - Union des oeuvres de la région havraise
(76060 Le Havre Cedex)

Accord du 21 décembre 1999 et avenant du 18 avril 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.


Historique des versions

Version 1

I. - Association ADMR Nord Lozère

(48200 Saint-Chély-d'Apcher)

Note d'information du 27 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

II. - Association ADMR La Mézère Randon

(48700 Saint-Amans)

Note d'information du 7 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

III. - Association ADMR La Limagnole

(48120 Saint-Alban)

Note d'information du 7 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

IV. - Association ADMR La Calbertoise

(48370 Saint-Germain-Calberte)

Note d'information du 8 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

V. - Association ADMR La Pontoise

(48220 Le Pont-de-Montvert)

Note d'information du 15 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

VI. - Association ADMR de Montpont-en-Bresse

(71470 Montpont-en-Bresse)

Note d'information du 6 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

VII. - Association ADMR de Marcigny

(71110 Marcigny)

Note d'information du 11 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

VIII. - Association Les Amis de Médialogue, La Chevanière

(71850 Charnay-lès-Mâcon)

Note d'information du 22 décembre 2000 et avenant du 6 mars 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.

IX. - Association ADMR de Vibraye-Montmirail

(72320 Vibraye)

Note d'information du 15 mai 2001 relative à la réduction du temps de travail.

X. - Association ADMR de La Bazoge

(72650 La Bazoge)

Note d'information du 30 mai 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XI. - Association ADMR de Conlie

(72240 Conlie)

Note d'information du 25 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XII. - Association ADMR de La Ferté-Bernard, centre social

(72400 La Ferté-Bernard)

Note d'information du 29 mai 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XIII. - Association ADMR de Novalaise

(73470 Novalaise)

Note d'information du 11 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XIV. - Association ADMR d'Epierre

(73220 Epierre)

Note d'information du 21 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XV. - Association ADMR Beaufort

(73270 Beaufort)

Note d'information du 11 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XVI. - Association ADMR du canton d'Aime

(73210 Aime)

Note d'information du 7 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XVII. - Association ADMR Valloire

(73450 Valloire)

Note d'information du 23 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XVIII. - Association ADMR de Moutiers

(73600 Moutiers)

Note d'information du 18 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XIX. - Association ADMR de Montagnole - Saint-Cassin

(73000 Montagnole)

Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XX. - Association ADMR du val d'Arly

(73590 Flumet)

Note d'information du 26 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XXI. - Association ADMR Les Coteaux de l'Arvan

(73300 Jarrier)

Note d'information du 11 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XXII. - Association ADMR d'Argentine

(73220 Argentine)

Note d'information du 26 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XXIII. - Association ADMR du Grand Coin

(73300 Hermillon)

Note d'information du 19 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XXIV. - Association Famille et Cité, service d'aide à domicile

(75014 Paris)

Accord du 22 octobre 1999, avenant n° 1 du 7 mars 2000 et avenant n° 2 du 11 juin 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

XXV. - Union des oeuvres de la région havraise

(76060 Le Havre Cedex)

Accord du 21 décembre 1999 et avenant du 18 avril 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.