JORF n°213 du 14 septembre 1999

Viticulture

L'Union des vignerons des côtes du Rhône (Drôme) :

La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, dans le secteur du vin, est accordée, à compter du début de la campagne 1997-1998, à l'Union des vignerons des côtes du Rhône, dont le siège social est établi à Tulette (Drôme), pour les coopératives limitativement énumérées ci-après :

SCV Costebelle (Drôme) ;

SCA des coteaux de Saint-Maurice-sur-Eygues (Drôme) ;

SCA du Nyonsais et union de producteurs du Nyonsais (Drôme) ;

SCA de vinification de Rochegude (Drôme) ;

SCA Cave de Costes rousses (Drôme) ;

SCA Cave de Saint-Pantaléon-les-Vignes (Drôme) ;

SCA vinicole la Suzienne (Drôme) ;

SCA vinicole La Vinsobraise (Drôme) ;

SCA vinicole de Vaison-la-Romaine (Vaucluse) ;

SCA Cecilia (Vaucluse) ;

SCV Les Coteaux du Rhône (Vaucluse).


Historique des versions

Version 1

Viticulture

L'Union des vignerons des côtes du Rhône (Drôme) :

La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, dans le secteur du vin, est accordée, à compter du début de la campagne 1997-1998, à l'Union des vignerons des côtes du Rhône, dont le siège social est établi à Tulette (Drôme), pour les coopératives limitativement énumérées ci-après :

SCV Costebelle (Drôme) ;

SCA des coteaux de Saint-Maurice-sur-Eygues (Drôme) ;

SCA du Nyonsais et union de producteurs du Nyonsais (Drôme) ;

SCA de vinification de Rochegude (Drôme) ;

SCA Cave de Costes rousses (Drôme) ;

SCA Cave de Saint-Pantaléon-les-Vignes (Drôme) ;

SCA vinicole la Suzienne (Drôme) ;

SCA vinicole La Vinsobraise (Drôme) ;

SCA vinicole de Vaison-la-Romaine (Vaucluse) ;

SCA Cecilia (Vaucluse) ;

SCV Les Coteaux du Rhône (Vaucluse).