JORF n°91 du 17 avril 1996

Par arrêté du Premier ministre en date du 15 avril 1996 :
Sont nommés membres du Conseil national des villes et du développement social urbain les élus titulaires de mandats nationaux ou locaux suivants :
M. Cazenave (Charles), maire adjoint de Bordeaux ;
M. Copé (Jean-François), député-maire de Meaux ;
M. Bédier (Pierre), député-maire de Mantes-la-Jolie ;
M. Rastoin (Pierre), conseiller municipal de Marseille ;
M. Viens (Gaston), maire d'Orly,
en remplacement de :
M. Stasi (Bernard) ;
M. Baptist (Umberto) ;
M. Raoult (Eric) ;
M. Pesce (Rodolphe) ;
M. Quilliot (Roger) ;
Est nommé membre du Conseil national des villes et du développement social urbain au titre des personnalités qualifiées :
M. Fabrici (Marc), architecte, en remplacement de M. Rastoin (Pierre).


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du Premier ministre en date du 15 avril 1996 :

Sont nommés membres du Conseil national des villes et du développement social urbain les élus titulaires de mandats nationaux ou locaux suivants :

M. Cazenave (Charles), maire adjoint de Bordeaux ;

M. Copé (Jean-François), député-maire de Meaux ;

M. Bédier (Pierre), député-maire de Mantes-la-Jolie ;

M. Rastoin (Pierre), conseiller municipal de Marseille ;

M. Viens (Gaston), maire d'Orly,

en remplacement de :

M. Stasi (Bernard) ;

M. Baptist (Umberto) ;

M. Raoult (Eric) ;

M. Pesce (Rodolphe) ;

M. Quilliot (Roger) ;

Est nommé membre du Conseil national des villes et du développement social urbain au titre des personnalités qualifiées :

M. Fabrici (Marc), architecte, en remplacement de M. Rastoin (Pierre).