JORF n°91 du 17 avril 1996

Arrêté du 15 avril 1996

Par arrêté du Premier ministre en date du 15 avril 1996 :
Sont nommés membres du Conseil national des villes et du développement social urbain les élus titulaires de mandats nationaux ou locaux suivants :
M. Cazenave (Charles), maire adjoint de Bordeaux ;
M. Copé (Jean-François), député-maire de Meaux ;
M. Bédier (Pierre), député-maire de Mantes-la-Jolie ;
M. Rastoin (Pierre), conseiller municipal de Marseille ;
M. Viens (Gaston), maire d'Orly,
en remplacement de :
M. Stasi (Bernard) ;
M. Baptist (Umberto) ;
M. Raoult (Eric) ;
M. Pesce (Rodolphe) ;
M. Quilliot (Roger) ;
Est nommé membre du Conseil national des villes et du développement social urbain au titre des personnalités qualifiées :
M. Fabrici (Marc), architecte, en remplacement de M. Rastoin (Pierre).

SONT NOMMES MEMBRES LES ELUS TITULAIRES DE MANDATS NATIONAUX OU LOCAUX SUIVANTS:

MM. CAZENAVE CHARLES,MAIRE ADJOINT DE BORDEAUX,COPE JEAN-FRANCOIS,DEPUTE-MAIRE DE MEAUX,BEDIER PIERRE,DEPUTE-MAIRE DE MANTES-LA-JOLIE,RASTOIN PIERRE,CONSEILLER MUNICIPAL DE MARSEILLE ET VIENS GASTON,MAIRE D'ORLY,

EN REMPLACEMENT DE:

MM. STASI BERNARD,BAPTIST UMBERTO,RAOULT ERIC,PESCE RODOLPHE ET QUILLIOT ROGER.

EST NOMME MEMBRE AU TITRE DES PERSONNALITES QUALIFIEES: M. FABRICI MARC,EN REMPLACEMENT DE M. RASTOIN PIERRE.