Chapitre Ier : Conditions générales d'agrément et d'exploitation

Chapitre II : Conditions spéciales d'agrément des établissements

Chapitre III : Hygiène des locaux, du matériel et du personnel dans les établissements

Chapitre IV : Prescriptions concernant les oeufs destinés à la fabrication d'ovoproduits

Chapitre V : Prescriptions d'hygiène spéciales pour la fabrication d'ovoproduits

Chapitre VI : Spécifications analytiques

Chapitre VII : Conditionnement des ovoproduits

Chapitre VIII : Entreposage

Chapitre IX : Transport

Chapitre X : Marquage des ovoproduits