JORF n°0215 du 16 septembre 2023

Arrêté du 14 septembre 2023

La Première ministre,

Vu le décret du 16 mai 2022 portant nomination du Premier ministre,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Cessation des fonctions du conseiller en charge du Conseil national de la refondation

Résumé David DJAIZ a été licencié de son poste de conseiller au cabinet de la Première ministre.

Il est mis fin aux fonctions de conseiller en charge du Conseil national de la refondation au cabinet de la Première ministre exercées par M. David DJAIZ, à compter du 15 septembre 2023.

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé Cet arrêté sera publié dans le Journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 14 septembre 2023.

Élisabeth Borne