JORF n°0239 du 13 octobre 2021

Article 2

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour de la liste des espèces d'oiseaux protégées

Résumé La liste des oiseaux protégés pour un site spécifique a été mise à jour.

La liste des espèces d'oiseaux annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des espèces d'oiseaux annexée à l'arrêté du 6 juillet 2004 portant désignation du site Natura 2000 Bonne Anse, marais de Bréjat et de Saint Augustin (zone de protection spéciale).


Historique des versions

Version 1

La liste des espèces d'oiseaux annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des espèces d'oiseaux annexée à l'arrêté du 6 juillet 2004 portant désignation du site Natura 2000 Bonne Anse, marais de Bréjat et de Saint Augustin (zone de protection spéciale).