Arrêté du 14 septembre 2021

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 21 juin 2016
Art. Annexe

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 21 juin 2016 portant désignation du site Natura 2000 Vallées de la Saye et du Meudon (zone spéciale de conservation).

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En vigueur depuis le 14 octobre 2021

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Modification de la liste des habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages pour le site Natura 2000 Vallées de la Saye et du Meudon

Résumé. La liste des habitats et espèces protégées dans les Vallées de la Saye et du Meudon a été mise à jour en 2021.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 juin 2016Art. Annexe → Version 2
- Arrêté du 21 juin 2016
Art. Annexe

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 21 juin 2016 portant désignation du site Natura 2000 Vallées de la Saye et du Meudon (zone spéciale de conservation).

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En vigueur depuis le jeudi 14 octobre 2021

Source : Légifrance