Arrêté du 14 septembre 2012

Annexe

A N N E X E
A. - Déclarations de démarches de certification de conformité enregistrées depuis le 23 mars 2012

NUMÉRO
du cahier
des charges
NOM EXIGENCES
et recommandations
DÉTENTEUR ADRESSE
du détenteur
CARACTÉRISTIQUES
certifiées
ORGANISME
certificateur
CC/01/12 Poulet entier et découpes Viandes de volailles
Arrêté du 21 décembre 2007
Ferme du Mesnil SARL Le Vieux Bois, 14330 Le Molay-Littry 1. Alimentation avec 100 % de végétaux, minéraux et vitamines, dont 75 % de céréales
2. Durée d'élevage minimum de 120 jours
AVICERT 2, Le Mail, 76190 Yvetot
CC/02/12 Poulet cou nu noir Viandes de volailles
Arrêté du 21 décembre 2007
AVICOM 4, avenue Michel-Debré, ZI des Sables, 97427 Etang-Salé-les-Hauts 1. Durée d'élevage : 81 jours ou 100 jours (*)
2. Alimentation 100 % végétale, minérale et vitaminique avec 70 % de céréales
OCTROI, BP 11, 10, chemin des Bancouliers, 97435 Saint-Gilles-les-Hauts
CC/03/12 Poulet entier et découpes Viandes de volailles
Arrêté du 21 décembre 2007
GAEC du Clos du Moulin Le Clos du Moulin, 56430 Mauron 1. Alimentation avec 100 % de végétaux, minéraux et vitamines, dont 75 % de céréales
2. Durée d'élevage minimum de 110 jours
AVICERT 2, Le Mail, 76190 Yvetot
CC/04/12 Caille certifiée Viandes de volailles
Arrêté du 21 décembre 2007
Cailles Robin 16, boulevard des Capucines, 85190 Maché 1. Souche généalogique agréée
2. Alimentation 100 % végétale, minérale et vitaminique dont 55 % de céréales
3. Suivie et identifiée de la sélection jusqu'au consommateur
CERTIPAQ, 11, villa Thoreton, 75015 Paris
(*) La durée d'élevage minimum est déterminée dès la mise en place des poussins en élevage.

B. - Modifications de cahiers des charges enregistrés

NUMÉRO
du cahier
des charges
NOM EXIGENCES
et recommandations
DÉTENTEUR ADRESSE
du détenteur
CARACTÉRISTIQUES
certifiées
ORGANISME
certificateur
CC/59/01 Viande de porc Viande de porc
Arrêté du 22 juillet 2010
SARL Vallegrain distribution ZA Moulin de la Bourdinière, 28330 Coudray-au-Perche 1. Alimentation avec au minimum 60 % de céréales et issues de céréales
2. 172 jours d'âge minimum
CERTIPAQ, 11, villa Thoreton, 75015 Paris
CC/01/93 Viande de porc, abats de porc et produits saumurés Viande de porc
Arrêté du 22 juillet 2010
FIPSO Industrie Aquitaine Route de Bellocq, 64270 Lahontan 1. Alimentation des porcs : 93 % minimum de végétaux dont 60 % de céréales et issues de céréales, 2 % maximum de produits laitiers et 5 % maximum de minéraux et vitamines
2. Sélection des viandes sur des critères qualitatif (couleur, pH) ou refroidissement rapide des abats
CERTISUD, Les Alizés, 70, avenue Louis-Sallenave, 64000 Pau
CC/22/03 Viande fraîche et abats de porc Viande de porc
Arrêté du 22 juillet 2010
SCA Alliance Porci d'Oc 32, allée Durand-de-Gros, parc d'activités d'Arsac, 12850 Sainte-Radegonde 1. Porcs élevés dans le respect des bonnes pratiques d'élevage
2. Produits sélectionnés pour la qualité de la viande
CERTISUD, Les Alizés, 70, avenue Louis-Sallenave, 64000 Pau
CC/37/97 Viande fraîche porcine Viande de porc
Arrêté du 22 juillet 2010
Groupement Adour Pyrénées SICA GAPP BP 93, Lons, 64146 Billère Cedex 1. Animaux nourris avec 75 % minimum de céréales, issues de céréales et oléoprotéaginaux
2. Qualité de la viande optimisée par la sélection des carcasses
CERTISUD, Les Alizés, 70, avenue Louis-Sallenave, 64000 Pau
CC/04/08 Viande de porc, abats frais et surgelés Viande de porc
Arrêté du 22 juillet 2010
Arcadie Sud-Ouest Rue de Marcillac, 12033 Rodez 1. Porc élevé dans le respect des bonnes pratiques d'élevage
2. Viande et abats sélectionnés pour leur qualité
CERTISUD, Les Alizés, 70, avenue Louis-Sallenave, 64000 Pau
CC/01/09 Poulet certifié Viande de volailles
Arrêté du 21 décembre 2007
Les Eleveurs de Challans Allée de la Jariette, BP 533, 85305 Challans Cedex 05 1. Poulet alimenté avec 100 % de végétaux, minéraux et vitamines dont 65 % de céréales minimum
2. Durée d'élevage 56 jours minimum
3. Identifié et contrôlé de l'élevage au point de vente
CERTIPAQ, 11, villa Thoreton, 75015 Paris
CC/07/03 Viande de dinde Viande de volailles
Arrêté du 21 décembre 2007
Huttepain aliments 24, rue Ettoré-Bugatti, 72650 La Chapelle-Saint-Aubin Paupiette escalope de dinde :
1. Chair à saucisse contenant au minimum 70 % de viande fraîche de dinde certifiée
2. Tranche de filet fraîche provenant de dinde certifiée conforme
3. La dinde certifiée conforme est alimentée avec 100 % de végétaux, minéraux et vitamines dont 65 % minimum de céréales
4. Ficelée à la main
CERTIPAQ, 11, villa Thoreton, 75015 Paris
          Saucisse merguez pur dinde/Saucisse merguez de dinde :
1. Chair à saucisse contenant au minimum 70 % de viande fraîche de dinde certifiée
2. La dinde certifiée conforme est alimentée avec 100 % de végétaux, minéraux et vitamines dont 65 % minimum de céréales
3. Boyaux naturels
 
          Rôti farci de dinde/gigolette farcie de dinde :
1. Chair à saucisse contenant au minimum 70 % de viande fraîche de dinde certifiée
2. Enveloppe maigre fraîche provenant de dinde certifiée conforme
3. La dinde certifiée conforme est alimentée avec 100 % de végétaux, minéraux et vitamines dont 65 % minimum de céréales
4. Ficelé(e) à la main
 
          Rôti filet de dinde Orloff
1. Filet de dinde issu de dinde certifiée conforme alimentée avec 100 % de végétaux, minéraux et vitamines dont 65 % minimum de céréales
2. Ficelé à la main
 
CC/58/01 Viande fraîche de porc Viande de porc
Arrêté du 22 juillet 2010
ARIP Normandie Normandial, 2, avenue du Pays-de-Caen, 14914 Caen Cedex 9 1. Porcs alimentés avec au minimum 65 % de céréales, issues de céréales et dérivés d'oléagineux
2. Porcs élevés dans le respect des bonnes pratiques d'élevage
3. Qualité de la viande optimisée par refroidissement des carcasses par froid sec
AVICERT 2, Le Mail, 76190 Yvetot

C. - RECTIFICATIF

NUMÉRO
du cahier
des charges
NOM EXIGENCES
et recommandations
DÉTENTEUR ADRESSE
du détenteur
CARACTÉRISTIQUES
certifiées
ORGANISME
certificateur
CC/30/01 Escargots de Bourgogne préparés (variété Hélix Pomatia)   Croque Bourgogne 4, rue Jean-Bouin, 89400 Migennes Pour la seconde caractéristique certifiée lire : « farce préparée avec du beurre AOP Charentes-Poitou frais » à la place de : « farce préparée avec du beurre AOC Charentes-Poitou frais » CERTIPAQ, 11 villa Thoreton, 75015 Paris
Annexe