JORF n°0216 du 17 septembre 2011

Article 1

Article 1

L'épreuve équestre dénommée « La Transfrontalière », organisée par l'association La Transfrontalière ASBL, est autorisée à se dérouler le 18 septembre 2011 dans le département de la Meuse, conformément aux modalités exposées dans la demande et l'avis susvisés (*).


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Version 1

L'épreuve équestre dénommée « La Transfrontalière », organisée par l'association La Transfrontalière ASBL, est autorisée à se dérouler le 18 septembre 2011 dans le département de la Meuse, conformément aux modalités exposées dans la demande et l'avis susvisés (*).