En vigueur depuis le 25 septembre 2005
L'arrêté du 27 mars 1993 fixant le programme des concours des épreuves des concours externe et interne pour le recrutement des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives est abrogé.
Arrêté du 14 septembre 2005
L'arrêté du 27 mars 1993 fixant le programme des concours des épreuves des concours externe et interne pour le recrutement des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives est abrogé.
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En vigueur depuis le 25 septembre 2005
L'arrêté du 27 mars 1993 fixant le programme des concours des épreuves des concours externe et interne pour le recrutement des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives est abrogé.
En vigueur depuis le dimanche 25 septembre 2005
Source : Légifrance