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JORF n°238 du 14 octobre 1998
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Version 1
Art. 1er. - La liste des systèmes d'exploitation prévue à l'article 7 de l'arrêté du 10 juin 1982 susvisé et fixée à l'article 1er de l'arrêté du 19 juin 1991 susvisé est remplacée par la liste suivante :
Unix ;
Windows NT.