Article 2
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Liste des options pour les mentions de l'arrêté du 14 octobre 2024
Résumé Il y a trois types de mentions pour l'arrêté du 14 octobre 2024: BMX, cyclisme traditionnel et vélo tout terrain.
Cette mention est délivrée au titre de l'une des options dont la liste est ainsi définie :
- option A : « BMX » ;
- option B : « Cyclisme Traditionnel » ;
- option C : « Vélo Tout Terrain ».
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