Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification de l'autorisation d'exercice en gynécologie-obstétrique pour Mme KHASKHOUSSY (Amel)
Résumé La ministre corrige l'origine de Mme KHASKHOUSSY sur la liste des médecins spécialisés en gynécologie-obstétrique.
Par arrêté de la ministre de la santé et de l'accès aux soins en date du 14 octobre 2024, l'arrêté du 2 octobre 2024 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « gynécologie obstétrique », en application des dispositions de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée, est modifié comme suit :
Au lieu de lire :
« Mme KHASKHOUSSY (Amel), épouse OSMAN, née le 27 novembre 1988 à Sidi Bouzid (Turquie). »,
lire :
« Mme KHASKHOUSSY (Amel), épouse OSMAN, née le 27 novembre 1988 à Sidi Bouzid (Tunisie). »
1 version