En vigueur depuis le 20 novembre 2020
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des listes d'oiseaux protégés en Occitanie
Résumé. Un arrêté modifie les listes d'oiseaux protégés dans les zones Natura 2000 en Occitanie et sera publié au Journal officiel.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.