JORF n°0252 du 30 octobre 2014

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement, en date du 14 octobre 2014, sont nommés membres au Conseil supérieur des prestations sociales agricoles :
1° Membres de la formation plénière :
M. Robert VERGER, membre titulaire, en qualité de représentant de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA), en remplacement de M. Jean-Bernard BAYARD.
M. Régis JACOBE, membre titulaire, en qualité de représentant de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture, en remplacement de M. Jean-Pierre BOISSON.
M. Romain QUESNEL, membre suppléant, en qualité de représentant des jeunes agriculteurs, en remplacement de Mlle Milène CERANTOLA.
2° Membre de la section de l'assurance des salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles :
M. Morgan OYAUX, membre suppléant, en qualité de représentant de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA), en remplacement de Mme Muriel CAILLAT.
3° Membre de la section de l'assurance des non-salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles :
M. Robert VERGER, membre titulaire, en qualité de représentant de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA), en remplacement de M. Jean-Bernard BAYARD.
M. Romain QUESNEL est nommé membre suppléant, en qualité de représentant des jeunes agriculteurs, en remplacement de Mlle Milène CERANTOLA.
4° Membre titulaire de la section de l'assurance maladie, invalidité, maternité des non-salariés agricoles :
M. Robert VERGER, membre titulaire, en qualité de représentant de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA), en remplacement de M. Jean-Bernard BAYARD.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement, en date du 14 octobre 2014, sont nommés membres au Conseil supérieur des prestations sociales agricoles :

1° Membres de la formation plénière :

M. Robert VERGER, membre titulaire, en qualité de représentant de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA), en remplacement de M. Jean-Bernard BAYARD.

M. Régis JACOBE, membre titulaire, en qualité de représentant de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture, en remplacement de M. Jean-Pierre BOISSON.

M. Romain QUESNEL, membre suppléant, en qualité de représentant des jeunes agriculteurs, en remplacement de Mlle Milène CERANTOLA.

2° Membre de la section de l'assurance des salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles :

M. Morgan OYAUX, membre suppléant, en qualité de représentant de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA), en remplacement de Mme Muriel CAILLAT.

3° Membre de la section de l'assurance des non-salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles :

M. Robert VERGER, membre titulaire, en qualité de représentant de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA), en remplacement de M. Jean-Bernard BAYARD.

M. Romain QUESNEL est nommé membre suppléant, en qualité de représentant des jeunes agriculteurs, en remplacement de Mlle Milène CERANTOLA.

4° Membre titulaire de la section de l'assurance maladie, invalidité, maternité des non-salariés agricoles :

M. Robert VERGER, membre titulaire, en qualité de représentant de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA), en remplacement de M. Jean-Bernard BAYARD.